Réglement intérieur en date du 16 décembre 2012

Article 1

- Conformément à l’article 13 des Statuts, un règlement intérieur est élaboré au sein de l’Association :

« Amicale Bouliste de la Cité du Champs des Oiseaux.

Seule l’Assemblée Générale a qualité pour en modifier les termes.

Article 2

- Ce règlement, applicable sur le terrain de jeux, et à l’intérieur des locaux de l’Association, précise et complète les diverses dispositions des Statuts de l’Association.

Article 3

- Le terrain et les installations sont prévus pour la pratique des jeux de Pétanque et Jeu Provençal, et exclusivement réservés aux membres de l’Association à jour de leur cotisation (sauf les jours de compétition)

Article 4

- Tous les jeux d’argent sont strictement interdits sur le terrain et dans les locaux de l’Association.

Tout contrevenant sera radié de l’Association, et son dossier sera transmis aux instances supérieures.

Article 5

L’accès des chiens est réglementé :

• Interdiction formelle de les laisser pénétrer dans les locaux.
• Les chiens seront tolérés sur le terrain, mais tenus en laisse.
• Le non respect de ces deux alinéas du règlement engagerait la responsabilité de son propriétaire (arrêtés municipaux en vigueur).

 Article 6

- La circulation de 2 roues est strictement interdite sur le terrain.

Article 7

- Toutes détériorations du terrain, des installations, des locaux, occasionnées par un membre de l’Association, un invité ou un visiteur, seront à la charge de celui-ci

Article 8

- En cas de manquement à la discipline de la part des adhérents, le Comité Directeur appliquera les sanctions prévues au règlement national de la FPJP.

Article 9

- Chaque membre de l’Association doit être conscient de la responsabilité morale qui découle de son appartenance à celle-ci.

En conséquence, sa tenue vestimentaire et morale sur les lieux où il évolue doit être convenable.

La qualité de membre de l’Association peut se perdre pour motif grave ; le (ou les) adhérent intéressé sera préalablement avisé par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau Directeur, pour y être entendu.

Le terme * MOTIF GRAVE * étant plus ou moins sujet à discussion ou ergotage, le Bureau tient à préciser, qu’il considère comme * GRAVE* :

• le dénigrement systématique du club, et de ses dirigeants
• toute bagarre
• le manque de respect tant envers les membres du Bureau, qui sont, comme personne ne doit l’ignorer des bénévoles, qu’envers le personnel, qui fait le maximum, afin de donner satisfaction à tous.

 Article 10

- Tout membre de l’Association ayant motivé pour faute grave son exclusion temporaire par les Fédérations, ou par la Commission de Discipline de l’Association, perd sa licence et également le droit d’être au sein du Bureau Directeur et de ce fait devient inéligible.

Article 11

Ouverture du Club :

Du 1er janvier au 31 décembre, le club est ouvert :

 - du lundi au vendredi

de 13h30 à 19h00

- le samedi, le dimanche et les jours fériés

de 10h à 12h et de 14h00 à 19h00.

Il est fermé le 1er mai, le 25 décembre et le 1er janvier.

Le Bureau Directeur se réserve le droit de fermer le club exceptionnellement.

Article 12

En cas de perte, de vol ou de détérioration d’objet de valeur, l’Amicale Bouliste ne pourra être tenue responsable.

Article 13

Les classements du club et de ses adhérents est fourni par le site internet FPJP.

Article 14

Le registre des comptes-rendus des réunions de bureau est à la disposition de tous les membres pour consultation (voir la secrétaire) : par ailleurs les comptes-rendus seront affichés régulièrement.

Article 15

L’Amicale Bouliste de la Cité du Champs des Oiseaux est affiliée à :

 -  la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal

Article 16

L’adhésion à l’Association peut se faire sous 2 formes :

Pour les adhérents désirant pratiquer la Pétanque, l’Association leur établira obligatoirement la licence délivrée par la Fédération Française 

• de Pétanque et de Jeu Provençal.
• Carte Club : elle sera délivrée uniquement aux joueurs possédant une licence pétanque.

Article 17

- La personne responsable de la buvette ne devra recevoir des consignes que de la part du Président et du Comité Directeur.

Article 18

- Ce règlement est en vigueur depuis l’Assemblée Générale du 24 novembre 1989 et modifié par celle du 16 décembre 2012.

Article 19

- Tout Sociétaire, à l’occasion d’un séjour chez lui d’un membre de sa Famille, à la possibilité de demander que cette personne puisse fréquenter les locaux de l’A.B.C.O et profiter de ses installations en qualité d’invité.

Pour ce faire, il devra toutefois respecter certaines conditions, à savoir :

• La demande et l’attribution de cette qualité devra obligatoirement être faite à un membre du Bureau Directeur de l’Association.
• La durée de l’attribution de cette qualité qui ne peut être qu’occasionnelle, ne sera valable que pour un délai maximum de 1 mois. L’invité en la circonstance, ne pourra pas pendant cette période, profiter des avantages à titre gratuit qui pourraient être décidés par l’administration du Club et restant réservés uniquement aux
  Sociétaires.
• Il ne pourra être admis dans aucun concours intérieur organisé par le Club.
• Il devra être couvert par une assurance de Risques Personnels, l’A.B.C.O restant totalement étrangère à toute responsabilité civile.

Article 20

Le fait d’adhérer à l’Association implique l’acceptation du présent règlement, et l’engagement de s’y conformer.

Fait à Bagneux, le 16 Décembre 2012

Le Président

Jean-Philippe DUPUIS

Le Secrétaire

Patrice NIVELLE        

Le Directeur sportif

Gérard CORBEL